Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YAMAHA CORPORATION, (Société de droit Japonais)

Numéro de dépôt :
99796191
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 1999 par YAMAHA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est YAMAHA CORPORATION, (Société de droit Japonais), domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka, JAPAN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796191.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 2009.

YAMAHA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RESONANCE , E-SEQ , ELECTONE , MIBURI BELT , MIBURI SUPPORTER , ELBOW MIBURI , ALL-ROUND , Cascara-Jingle-Wedge , DMR , PORTASONIC


YAMAHA CORPORATION, (Société de droit Japonais) - 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka, JAPAN - Japon


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments pour le traitement, la reproduction, la transmission et l'enregistrement du son et des images, à savoir : récepteurs de radiodiffusion, téléviseurs, moniteurs vidéo, microphones, haut-parleurs, casques audio, écouteurs audio, filtres audio, égaliseurs audio, puces (circuits intégrés), échantillonneurs, amplificateurs audio, lecteurs enregistreurs, lecteurs enregistreurs de disques optiques, lecteurs enregistreurs de bandes magnétiques, caméras vidéo, mixeurs audio, appareils pour le traitement de signal audio, récepteurs audio-vidéo, égaliseurs graphiques, appareils électroniques d'effets sonores, générateurs de sons électroniques, séquenceurs de musique électronique, programmateur de rythme, appareils et instruments destinés au karaoké, ordinateur et périphériques d'ordinateur pour le traitement de données, ordinateurs personnels et périphériques d'ordinateurs, logiciels d'ordinateurs, puces à grande échelle d'intégration, micro-ordinateurs et programmes pour jeux électroniques, micro-ordinateurs et logiciels pour jeux vidéo.