Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACCO INBOARD
YACCO, société anonyme

Numéro de dépôt :
3217861
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2013
YACCO INBOARD de YACCO

Présentation de la marque YACCO INBOARD

Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) YACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YACCO INBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YACCO domicilié(e) 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 009 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young domicilié(e) Société d'Avocats, Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex - 92037 - France.

La marque YACCO INBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACCO INBOARD est expirée depuis le 28 mars 2013.

YACCO a également déposé les autres marques suivantes : L'HUILE DES RECORDS DU MONDE , YACCOMOTO , YACCO OUTBOARD , SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien , AGRIPRO , MULTICAR , LES YACCOLINES YACCO , JANTPROP , YACCO , YACCO


YACCO, société anonyme - 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France - SIREN 552009573


HSD Ernst & Young - Société d'Avocats, Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex - 92037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 12 février 2004 - Changement de nature juridique n°386868 - Publication au BOPI 2004-02-12

Inscription le 9 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472008 - Publication au BOPI 2008-04-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques, pétroliers et leurs dérivés ; hydrocarbures et leurs dérivés résultant du raffinage et des transformations du pétrole et du gaz ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; produits chimiques dérivés des corps gras, acides gras ; alcools gras et les dérivés industriels de ces produits ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles ; solvants, antigel ; fluides pour circuits hydrauliques et de la transmission ; liquides de freins ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses dispersants du pétrole ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes) ; substances adhésives destinées à l'industrie ; produits chimiques destinés à la réalisation de joints pour moteurs d'appareils de locomotion nautique ; liquide pour rinçage des circuits hydrauliques ; liquide de refroidissement ; serrures ou de tout autre mécanisme bloqué par le gel ; anti-gel. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; corps gras, huiles, graisses non comestibles, pétroles, essences, carburants et autres combustibles liquides, solides et gazeux ; lubrifiants de toutes sortes destinés aux appareils de locomotion nautique, aux scooters des mer, aux moteurs hors-bord, aux moteurs d'appareils de locomotion nautique ; pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; paraffines et cires ; matières éclairantes ; additif non chimique pour carburants ; huile anti-fumée ; nettoyant de carburateurs et d'injecteurs ; additif pour moteur ; antifuite pour radiateur. Machines à savoir ; machines-outils, leurs organes et pièces détachées ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) leurs organes et pièces détachées ; machines de bateaux et moteurs de bateaux ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) leurs organes et pièces détachées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.