Marque expirée - Marque en non vigueur

YACCO CLEAN
YACCO société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3417588
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
YACCO CLEAN de YACCO

Présentation de la marque YACCO CLEAN

Déposée le 20 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACCO CLEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO domicilié(e) 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 009 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat – Mandataire DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACCO CLEAN est expirée depuis le 20 mars 2016.

YACCO a également déposé les autres marques suivantes : L'HUILE DES RECORDS DU MONDE , YACCOMOTO , YACCO OUTBOARD , SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien , AGRIPRO , MULTICAR , LES YACCOLINES YACCO , JANTPROP , YACCO , YACCO


YACCO société par actions simplifiée - 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 552009573


Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat – Mandataire DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472008 - Publication au BOPI 2008-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques, pétroliers et leurs dérivés ; hydrocarbures et leurs dérivés ; hydrocarbures et leurs dérivés résultant du raffinage et des transformations du pétrole et du gaz ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; produits chimiques dérivés industriels de ces produits ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiant et combustibles ; solvants, antigel ; fluides pour circuits hydrauliques et de la transmission ; liquides de freins ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses dispersant du pétrole ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes) ; substances adhésives destinées à l'industrie ; produits chimiques destinés à la réalisation de joints pour moteurs d'appareils de locomotion nautique ; liquide pour rinçage des circuits hydrauliques ; liquide de refroidissement ; serrures ou de tout autre mécanisme bloqué par le gel ; anti-gel ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; additifs pour détergents pour l'essence ; ammoniaque ; produits pour décoller ; désincrustants ; dispersants de matière plastiques, dissolutions de caoutchouc, dissolvants pour vernis ; Neutralisants de gaz toxiques ; savons métalliques à usage industriel. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; corps gras, huiles, graisses non comestibles, pétroles, essences, carburants et autres combustibles liquides, solides et gazeux ; huiles de moteurs, kérosènes ; lubrifiants destinés aux moteurs d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pétrole (brut ou raffiné) ; produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; paraffines et cires ; additifs non chimiques pour carburants ; huiles anti-fumée ; nettoyants de carburateurs et d'injecteurs ; additif pour moteur ; anti-fuite pour radiateur. Transport ; collecte de déchets industriels et de déchets automobiles ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, y compris d'huiles de moteurs, de graisses, de lubrifiants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs), de matières éclairantes, d'additifs non chimiques et chimiques pour carburants, de cires, de paraffines et de toutes substances chimiques à usage industriel et de consommation, d'emballages pour les produits automobiles, de bidons, de jerricanes, de fûts, de récipients ayant recueillis des huiles, des essences et des corps gras, de pneus, de papiers et de documents confidentiels, de déchets liquides et d'effluents en petites quantités, de déchet toxiques ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, en particulier en matière de déchets automobiles et de déchets industriels. Tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets ; curage, pompage et assainissement de déchets ; recyclage et valorisation et recyclage des déchets, en particulier des déchets liés à l'automobile et à la production automobile ; valorisation des scories ; valorisation énergétique par incinération de déchets ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de composts et de déchets ; traitement des résidus de gaz, d'huiles et de résidus pétroliers ; production d'énergie, y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergique des déchets ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement du pétrole et de ses dérivés ; informations en matière de traitement des matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.