Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bûches & pellets
XYFi, sc

Numéro de dépôt :
3870625
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
bûches & pellets de XYFi

Présentation de la marque bûches & pellets

Déposée le 29 octobre 2011 par la société XYFi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « bûches & pellets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société XYFi domicilié(e) 69 ALLÉE DE L'EAU ViVE - 69250 - MONTANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 793 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYFi, M. BARRÉ Philippe domicilié(e) 69 ALLÉE DE L'EAU ViVE - 69250 - MONTANAY - France.

La marque bûches & pellets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bûches & pellets est expirée depuis le 29 octobre 2021.

XYFi a également déposé les autres marques suivantes : kbâti , kontinuity , kaward , kartpilot , fablab décideurs , le conseil activateur de compétitivité , konseï , leanassur , adjustek , kampus, l'in formation


XYFi, sc - 69 ALLÉE DE L'EAU ViVE - 69250 - MONTANAY - France - SIREN 478793995


XYFi, M. BARRÉ Philippe - 69 ALLÉE DE L'EAU ViVE - 69250 - MONTANAY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°609073 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Appareils d'éclairage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.