Déposée le 15 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) xurian environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) xurian environnement domicilié(e) zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 598 216 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xurian environnement, M. bry alexandre domicilié(e) zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France.
La marque OVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
xurian environnement, sarl - zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 417598216
xurian environnement, M. bry alexandre - zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629543 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629524 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640885 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640884 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714410 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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