Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVALIS
xurian environnement, sarl

Numéro de dépôt :
4086066
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2024
OVALIS de xurian environnement

Présentation de la marque OVALIS

Déposée le 15 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) xurian environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) xurian environnement domicilié(e) zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 598 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xurian environnement, M. bry alexandre domicilié(e) zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France.

La marque OVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALIS arrivera à expiration en date du 15 avril 2024.

xurian environnement a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL SP MAIS , Phyllo'Activ , I-4613 , Megaterhiz , XURIAN OVALIS , I-4865 , OVALIS I-4613 , VALORISANTE , OVALIS RHIZOFERTIL , FERTIL SP POMME DE TERRE


xurian environnement, sarl - zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 417598216


xurian environnement, M. bry alexandre - zae beziers ouest, rue du jéroboam - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629543 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629524 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640885 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640884 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 4 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714410 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.