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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XSun
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XSun
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XSun
XSun, SAS

Numéro de dépôt :
4374879
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
XSun de XSun

Présentation de la marque XSun

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XSun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XSun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XSun domicilié(e) route de la Croix Moriau - 44350 - Guérande - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 740 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin David domicilié(e) Route de la Croix Moriau - 44350 - Guérande - France.

La marque XSun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSun arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


XSun, SAS - route de la Croix Moriau - 44350 - Guérande - France - SIREN 820740520


M. Benjamin David - Route de la Croix Moriau - 44350 - Guérande - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Drones civils ; Drones militaires.