Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPCEL
XOMED-TREACE, INC., société de droit américain

Numéro de dépôt :
1563672
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2009

Présentation de la marque CAPCEL

Déposée le 5 décembre 1989 par la société étrangère XOMED-TREACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère XOMED-TREACE domicilié(e) 6743 Southpoint Drive North, Jacksonville, FLORIDE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2152429) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2152429) - France.

La marque CAPCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPCEL est expirée depuis le 5 décembre 2009.

XOMED-TREACE a également déposé les autres marques suivantes : SKEETER , PULSATRON , ALPHASCOPE , XOMED , ACTIVENT , ORBISTAT , TREACE , BLACK STAR , WIZARD , NIM


XOMED-TREACE, INC., société de droit américain - 6743 Southpoint Drive North, Jacksonville, FLORIDE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2152429) - États-Unis


Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2152429) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152429 - Publication au BOPI 1999-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57836 - Publication au BOPI 1991-11-25

Implant, implant pour l'oreille interne, implant pour l'oreille interne à base de hydroxy-apatite