Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XL RefleX
SARL XL.mat

Numéro de dépôt :
3252965
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
XL RefleX de XL.mat

Présentation de la marque XL RefleX

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XL.mat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « XL RefleX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XL.mat domicilié(e) Z.A. de Terre Neuve, 697 Route des Chênes,73200 GILLY SUR ISÈRE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 939 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL XL.mat domicilié(e) ZA de Terre Neuve, 697 Route des Chênes,73200 GILLY-sur-Isère - 73200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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XL.mat a également déposé les autres marques suivantes : XL PRO , XLmat. , XL11 , XL5 , XLAINE , XL. MAT , DuoMousse , LENISOL , XL LAINE , PROTEC'BULLE


SARL XL.mat - Z.A. de Terre Neuve, 697 Route des Chênes,73200 GILLY SUR ISÈRE - 73200 - France - SIREN 381939685


SARL XL.mat - ZA de Terre Neuve, 697 Route des Chênes,73200 GILLY-sur-Isère - 73200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Inscription le 10 août 2004 - retrait total n°397427 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397799 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer, feuilles métalliques isolantes. – matériaux de constructions non métalliques. Films polyester métallisés + ouate polyester.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.