Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART MODULES
XIRING, société anonyme

Numéro de dépôt :
3182542
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
SMART MODULES de XIRING

Présentation de la marque SMART MODULES

Déposée le 3 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) XIRING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XIRING domicilié(e) River Seine, 25 Quai Galliéni - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 722 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SMART MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART MODULES est expirée depuis le 3 septembre 2022.

XIRING a également déposé les autres marques suivantes : TELFIX , XI-MAX , XI-PICS , TACHYLEO , orKan , Xi , TEO BY XIRING , LITEO , LE BALADEUR , PORTEO


XIRING, société anonyme - River Seine, 25 Quai Galliéni - 92150 - SURESNES - France - SIREN 419722665


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Inscription le 1 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577075 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502051 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586373 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690679 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Appareils électriques pour le ménage et la cuisine à savoir broyeurs, appareils pour mélanger et pétrir, appareils pour presser, extracteurs de jus, centrifugeuses, appareils pour moudre, pour couper ; outils électriques ; ouvre-boîtes ; appareils d'affûtage des couteaux ainsi que des machines et appareils pour préparer des boissons et des aliments ; centrifugeuses ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements, y compris lave-linge, essoreuses, presses à repasser, machines à repasser ; aspirateurs, appareils, instruments et machines de nettoyage Ordinateurs ; mémoire pour ordinateurs ; accessoires pour ordinateurs à savoir périphériques d'ordinateurs, imprimantes ; modems, interface et périphériques ; pièces d'ordinateurs ; logiciels (dont les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe) ; plates-formes de logiciels utilisées pour faciliter les interfaces entre des dispositifs de matériel informatique sans câble ou dans des réseaux mixtes utilisant des interfaces câblées et non câblées ; applications de logiciels, utilisées pour normaliser des logiciels ; logiciels utilisés pour interpréter l'information et pour intégrer, interpréter et organiser des données entre divers dispositifs de matériel informatique et des applications de logiciels ; logiciels pour développer et gérer des applications de logiciels distribuées dans un réseau utilisant des interfaces de communications câblées et non câblées ; agendas électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données et des programmes ; appareils de télécommunications, en particulier téléphones et télécopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, stylos électroniques, appareil de contrôle à distance, appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour la communication de données, les communications par satellite ; batteries ; composants électroniques ; câbles électriques et optiques ; équipement radar ; équipement scanner ; équipement et appareils pour la sécurisation des transmissions de données ; équipements assurant l'autonomie des appareils sans fil ; circuits intégrés, semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs, microprocesseurs, mémoires à semi-conducteurs ; appareils d'analyse à usage non médical ; appareils de diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils pour le traitement de l'information, bandes magnétiques ; support magnétique pour l'information ; machines arithmétiques, câbles ; satellites ; vidéodisques ; disques optiques numériques ; appareils laser non à usage médical ; claviers ; circuits imprimés ; émetteurs de communications ; appareils à haute fréquence ; appareils d'intercommunication ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils d'encodage, appareils de restitution ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; également en tant qu'auxiliaires d'un appareil principal ; logiciel destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales Appareils d'analyse médicale ; appareils de diagnostic à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils, instruments et dispositifs à usage chirurgical, vétérinaire, dentaire ou médical ; électrodes à usage médical ; installations et appareils pour la production de rayons X à usage médical ; mesureurs et lasers destinés aux appareils de technique médicale ; articles orthopédiques Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson (en particulier cuisinières, appareils à rôtir, à griller, à toaster, à décongeler et à tenir chaud, thermoplongeurs, marmites autochauffantes, appareils à micro-ondes, machines à thé et à café) , de réfrigération (y compris congélateur) , de séchage, de ventilation (dont climatiseurs) , de distribution d'eau et installations sanitaires. Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, collecte, fourniture et transmission de données, d'image et de messages, messagerie électronique, transmission de messages, communications radiophoniques, téléphoniques et de télévision. Programmation pour ordinateurs, fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques ou à des bases de données électroniques, diffusion d'informations et de données à partir de réseaux informatiques ou via Internet ; création de logiciels et d'applications informatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.