Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROAD MUSIC COLLECTION
XIII BIS RECORDS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96628926
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque ROAD MUSIC COLLECTION

Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) XIII BIS RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROAD MUSIC COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XIII BIS RECORDS domicilié(e) 34, rue Eugène Flachat, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 598 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque ROAD MUSIC COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAD MUSIC COLLECTION est expirée depuis le 7 juin 2006.

XIII BIS RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : ROAD MUSIC COLLECTION , XIII BIS RECORDS , LE TEMPS DES BEBES , XIII Bis Records , GUITARE ATTITUDES , ROAD MUSIC COLLECTION , ROAD MUSIC COLLECTION


XIII BIS RECORDS (S.A.) - 34, rue Eugène Flachat, 75017 PARIS - France - SIREN 383598588


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques enregistrés; cassettes audio et vidéo enregistrées.Edition de disques, disques compacts, cassettes.Divertissement radiophoniques et télévisés.Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo.Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux.Organisation et planification de festivals, de manifestations autour de la musique.Production de spectacles.Organisation de concerts, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services d'orchestres, de chanteurs.Discothèques.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Edition de revues, magazines et livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.