Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEL
XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
94515763
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2024

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 15 avril 1994 par la société XEROX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Ave., Norwalk, USA, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque EXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 15 avril 2024.

XEROX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : 600 , SHUGART , 850 , DOCUBUILD , MARGUERITE , Documentality , PREMIER , DOCUMENT WORKCENTER , VERDE , (Marque figurative)


XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois des Etats-Unis d'Amérique - 45 Glover Ave., Norwalk, USA, CONNECTICUT 06856 - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312671 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312672 - Publication au BOPI 2000-12-12

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2004 n°2260401 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555484 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-03

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