XEROX CORPORATION, Société constituée sous les lois de l'Etat du Connecticut
Numéro de dépôt :
93486500
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023
Présentation de la marque DOCUPRINT
Déposée le 6 octobre 1993 par la société XEROX CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCUPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque DOCUPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEROX CORPORATION, Société constituée sous les lois de l'Etat du Connecticut - 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis
SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2003 n°2246434 - Publication au BOPI 2003-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541086 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Machines et machines-outils (non comprises dans d'autres classes); appareils et instruments pour l'impression; appareils et instruments pour l'alimentation en papier; appareils et instruments le traitement de planches pour impression; planches pour impression; appareils et instruments pour l'impresion en offset; cylindres d'imprimerie et tambours de machines, presses d'imprimerie; appareils et instruments pour la lithographie et la reprographie; appareils et instruments électriques et électroniques pour photocopier, reproduire des documents et pour la reprographie; appareils et instruments pour le traitement, la recherche, la transmission, l'affichage ou la mémorisation de donnés.Ordinateurs, appareils et instruments pour ordinateurs; appareils et instruments pour le traitement de l'informations; microprocesseurs; bandes magnétiques et disques magnétiques; unités de mémoire semi-conducteur; machines à écrire électriques et électroniques; appareils et machines à photocopier; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés; imprimantes; explorateurs (scanneurs) (informatique), appareils et instruments explorateurs; imprimantes laser; appareils d'affichage visuel, terminaux à écran de visualisation; télex, appareils et instruments pour transmission ou la réception de télégraphes ou de télécopies; appareils et instruments pour la transmission, la surveillance et le contrôle de communication; appareils et instruments pour le traitement d'information digitale; claviers pour utilisation avec ordinateurs; appareils et instruments pour la manipulation ou le traitement de documents; appareils et instruments pour le traitement des images; appareils et instruments pour l'impression de documents et la finition ou le façonnage de documents en lignes; parties constitutives de ces produits
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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