Marque expirée - Marque en non vigueur

5390
Xerox Corporation société constituée selon le droit de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
98753540
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/10/2018

Présentation de la marque 5390

Déposée le 9 octobre 1998 par la société Xerox Corporation société constituée selon le droit de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 5390 »

Le déposant est la société Xerox Corporation société constituée selon le droit de l'Etat de New York domicilié(e) 45 Glover Ave. Norwalk,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2386387) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2386387) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5390 est expirée depuis le 9 octobre 2018.

Xerox Corporation société constituée selon le droit de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : DATAGLYPH , DOCUMENTS DIRECT , DESIGNNET


Xerox Corporation société constituée selon le droit de l'Etat de New York - 45 Glover Ave. Norwalk,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2386387) - États-Unis


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2386387) - 75009 - France


Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2008 n°2386387 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques, semi-conducteurs à circuits intégrés et composants de circuits intégrés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques ; télécopieurs, scanneurs (explorateurs), imprimantes, tables traçantes (traceurs digitaux), programmes d'ordinateurs, machines à dessiner informatisées ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils ou machines photographiques, électrostatiques, thermiques ou numériques) ; appareils de projection, écrans de projection.