Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQ
XbyBus société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3414961
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2016
SEQ de XbyBus

Présentation de la marque SEQ

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus domicilié(e) 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 175 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQ est expirée depuis le 9 mars 2016.

XbyBus a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MHS , M , MHS , MHS , MHS , F FLEXEPI


XbyBus société par actions simplifiée - 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 481175727


CABINET GRYNWALD - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467004 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Plaques et plaquettes de silicium (pour circuits intégrés).