Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISART
Monsieur Xavier ROUSSELLE

Numéro de dépôt :
4401954
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
ISART de Xavier ROUSSELLE

Présentation de la marque ISART

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur Xavier ROUSSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Xavier ROUSSELLE domicilié(e) 62, rue Damremont - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque ISART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISART arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

Xavier ROUSSELLE a également déposé les autres marques suivantes : WebMobileGame , ISART DIGITAL , iSTART , FORMAWARE , ISART DIGITAL , EDUCAGAMES , facile numerique , ISART , ESA DIGITAL , ISART DIGITAL


Monsieur Xavier ROUSSELLE - 62, rue Damremont - 75018 - Paris - France


REGIMBEAU, Monsieur Jean-Charles NICOLLET - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; t-shirts ; pulls ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.