Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESA DIGITAL
M. Xavier Rousselle

Numéro de dépôt :
4258175
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2026
ESA DIGITAL de Xavier Rousselle

Présentation de la marque ESA DIGITAL

Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par monsieur Xavier Rousselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESA DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Xavier Rousselle domicilié(e) 62 RUE Damrémont - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISART DIGITAL, M. Xavier Rousselle domicilié(e) 62 RUE Damrémont - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ESA DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESA DIGITAL arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

Xavier Rousselle a également déposé les autres marques suivantes : WebMobileGame , ISART DIGITAL , iSTART , FORMAWARE , ISART , ISART DIGITAL , EDUCAGAMES , facile numerique , ISART , ISART DIGITAL


M. Xavier Rousselle - 62 RUE Damrémont - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


ISART DIGITAL, M. Xavier Rousselle - 62 RUE Damrémont - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.