Marque expirée - Marque en non vigueur

XAVIER LECONTE CUVÉE Alexis
Xavier LECONTE, SCEV

Numéro de dépôt :
3609810
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018
XAVIER LECONTE CUVÉE Alexis de Xavier LECONTE

Présentation de la marque XAVIER LECONTE CUVÉE Alexis

Déposée le 5 novembre 2008 par la société Xavier LECONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XAVIER LECONTE CUVÉE Alexis »

Le déposant est la société Xavier LECONTE domicilié(e) 7 rue des Berceaux - 51700 - TROISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 119 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV, Xavier LECONTE domicilié(e) 7 rue des Berceaux - 51700 - TROISSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER LECONTE CUVÉE Alexis est expirée depuis le 5 novembre 2018.

Xavier LECONTE a également déposé les autres marques suivantes : AGEIUS , APEIRON , XAVIER LECONTE - HYGGE - , COEUR D'HISTOIRE , L'INTUITION D'ALEXIS , XAVIER LECONTE , SCELLES DE TERROIRS , SECRET DE FEMME , L'HÉRITAGE DE XAVIER , L'HÉRITAGE DE XAVIER


Xavier LECONTE, SCEV - 7 rue des Berceaux - 51700 - TROISSY - France - SIREN 489119297


SCEV, Xavier LECONTE - 7 rue des Berceaux - 51700 - TROISSY - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504734 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504733 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.