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Marques déposées par monsieur XAVIER ENGUIALLE
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DEUIL-ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUIL-ETHIQUE
M. XAVIER ENGUIALLE

Numéro de dépôt :
3891751
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
DEUIL-ETHIQUE de XAVIER ENGUIALLE

Présentation de la marque DEUIL-ETHIQUE

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur XAVIER ENGUIALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEUIL-ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.

La marque DEUIL-ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUIL-ETHIQUE est expirée depuis le 25 janvier 2022.

XAVIER ENGUIALLE a également déposé les autres marques suivantes : DEUIL-ETHIQUE , CARTE DEUIL PRESENCE , CARTE DEUIL MEMOIRE , Carte "Passe" , A L'EGLANTIER , A L'EGLANTIER


M. XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France


M. XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Emission de supports pré-payés sous toutes les formes ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Compositions florales de toutes formes, de toutes matières.