Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par XAVIER ENGUIALLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEUIL-ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.
La marque DEUIL-ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France
XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Pompes funèbres ; Services de crémation.
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