Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE DEUIL PRESENCE
XAVIER ENGUIALLE

Numéro de dépôt :
3793379
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2020
CARTE DEUIL PRESENCE de XAVIER ENGUIALLE

Présentation de la marque CARTE DEUIL PRESENCE

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par XAVIER ENGUIALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE DEUIL PRESENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.

La marque CARTE DEUIL PRESENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE DEUIL PRESENCE est expirée depuis le 27 décembre 2020.

XAVIER ENGUIALLE a également déposé les autres marques suivantes : DEUIL-ETHIQUE , CARTE DEUIL MEMOIRE , Carte "Passe" , A L'EGLANTIER , A L'EGLANTIER , DEUIL-ETHIQUE


XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France


XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Pompes funèbres ; Services de crémation.