Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HUNGARIAN GYPSY SYMPHONY ORCHESTRA
M. Xavier Dubuc
CYPRESS MUSIC, SARL

Numéro de dépôt :
4130844
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HUNGARIAN GYPSY SYMPHONY ORCHESTRA de Xavier Dubuc

Présentation de la marque HUNGARIAN GYPSY SYMPHONY ORCHESTRA

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par monsieur Xavier Dubuc et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYPRESS MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUNGARIAN GYPSY SYMPHONY ORCHESTRA »

Les déposants sont monsieur Xavier Dubuc domicilié(e) 15 bis rue de la Doulline - 69340 - FRANCHEVILLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYPRESS MUSIC domicilié(e) 15 Bis rue de la Doulline - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Dubuc domicilié(e) 15 bis rue de la Doulline - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Xavier Dubuc a également déposé les autres marques suivantes : BUDAPEST GYPSY SYMPHONY ORCHESTRA , HUNDRED GYPSY VIOLINS , 100 VIOLONS TZIGANES DE BUDAPEST


M. Xavier Dubuc - 15 bis rue de la Doulline - 69340 - FRANCHEVILLE - France

CYPRESS MUSIC, SARL - 15 Bis rue de la Doulline - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 4


M. Xavier Dubuc - 15 bis rue de la Doulline - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668178 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; affiches ; albums ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; réservation de places de spectacles.