Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEBEL
Xavier Bouillot

Numéro de dépôt :
92431695
Date de dépôt :
23/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2002

Présentation de la marque TELEBEL

Déposée le 23 août 1992 par Xavier Bouillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est Xavier Bouillot, domicilié(e) Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Bouillot - France.

La marque TELEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEBEL est expirée depuis le 23 août 2002.

Xavier Bouillot a également déposé les autres marques suivantes : AQUAGASTRIC , AQUATRANSIT , MEGAMAG , PENTA GROUP , (Marque figurative) , NASAL WASH , MERINEZ , MERISTER , PLASMA DE QUINTON , MARISTER


Xavier Bouillot - Domaine du Lattay, 53240 Andouillé - France


Xavier Bouillot - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Conseil en télécommunication Services télématiques location de temps d'accès à un centre serveur de base de données Transmission d'informations contenues dans une banque de données

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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