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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAP
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XAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XAP
XAP, SAS

Numéro de dépôt :
3697625
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2029
XAP de XAP

Présentation de la marque XAP

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XAP domicilié(e) 298 RUE DES ENTREPRENEURS - 30420 - CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 338 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sas xap, M. BOUSQUET jerome domicilié(e) 298 RUE DES ENTREPRENEURS - 30420 - CALVISSON - France.

La marque XAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XAP arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

XAP a également déposé les autres marques suivantes : VOLATECK , RACING COOL by XAP , XAP TECHNOLOGY , RACING COOL , XAP RACING COOL , E_Boost


XAP, SAS - 298 RUE DES ENTREPRENEURS - 30420 - CALVISSON - France - SIREN 408338762


sas xap, M. BOUSQUET jerome - 298 RUE DES ENTREPRENEURS - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 25 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759658 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719939 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles.