MISSION HUMANITAIRE
Présentation de la marque MISSION HUMANITAIRE
Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) X'COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSION HUMANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MISSION HUMANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION HUMANITAIRE est expirée depuis le 11 mai 1998.
X'COM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09