Marque enregistrée - Marque en vigueur

WOODBRASS
WOODBRASS.COM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4226357
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
WOODBRASS de WOODBRASS.COM

Présentation de la marque WOODBRASS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WOODBRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM domicilié(e) 11-13 AV DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 128 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Caroline JOUVEN domicilié(e) 12 ALLEE DUGUAY-TROUIN - 44000 - NANTES - France.

La marque WOODBRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOODBRASS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

WOODBRASS.COM a également déposé les autres marques suivantes : WOODBRASS MUSIC SCHOOL , woodbrass.com instruments de musique sur Internet , WOODBRASS , BIRD , ANTOINE SONNET , BRIGHTON , EAGLETONE , (Marque figurative) , WOODBRASS , BIRD


WOODBRASS.COM, Société par actions simplifiée - 11-13 AV DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France - SIREN 422128298


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Caroline JOUVEN - 12 ALLEE DUGUAY-TROUIN - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images, à savoir microphones, supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, logiciels (programmes enregistrés), disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), DVD, CD-ROM et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils de traitement musical des données ; cartes à mémoire ou à micro-processeur exploités en lien avec le domaine musical ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils électriques de contrôle exploités en lien avec le domaine musical ; appareils et instruments électriques et électroniques de commande et de réglage ; appareils pour le diagnostic non à usage médical exploités en lien avec le domaine musical ; batteries électriques ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; casques à écouteurs ; métronomes ; sons, images et données téléchargeables (également en tant que fichiers) ; fichiers de musique téléchargeables ;

Instruments de musique, baguettes pour battre la mesure, chevalets pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique, médiators, pupitres à musique, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, baguettes de batterie, archets pour instruments de musique, diapason ; anches, étuis pour instruments de musique et instruments de musique électroniques ;

Papier, carton et produits dans ces matières à savoir manuels, brochures, partitions, livres, ouvrages pédagogique, cahiers, affiches, albums, autocollants, calendriers, magazines, journaux, imprimés, almanachs, stylos ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; produits de l'imprimerie ; tous ces produits étant exploités en lien avec le domaine musical ;

Présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; services d'abonnements à un centre serveur de base de données ou multimédia ; traitement administratif de commandes d'achats ; recueil de données dans un fichier central ; informations commerciales à destination des consommateurs ; diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; service de vente au détail par correspondance, en ligne ou dans un magasin de vente au détail de microphones, supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, logiciels (programmes enregistrés), disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), DVD, CD-ROM et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils de traitement musical des données ; cartes à mémoire ou à micro-processeur exploités en lien avec le domaine musical ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils électriques de contrôle exploités en lien avec le domaine musical ; appareils et instruments électriques et électroniques de commande et de réglage ; appareils pour le diagnostic non à usage médical exploités en lien avec le domaine musical ; batteries électriques ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; casques à écouteurs ; métronomes ; Sons, images et données téléchargeables (également en tant que fichiers) ; fichiers de musique téléchargeables ; instruments de musique, baguettes pour battre la mesure, chevalets pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique, médiators, pupitres à musique, régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques, baguettes de batterie, archets pour instruments de musique, diapason ; anches, étuis pour instruments de musique et instruments de musique électroniques ; papier, carton et produits dans ces matières à savoir manuels, brochures, partitions, livres, ouvrages pédagogique, cahiers, affiches, albums, autocollants, calendriers, magazines, journaux, imprimés, almanachs, stylos ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; produits de l'imprimerie ; services d'abonnement pour les tiers à des journaux ou à une newsletter en ligne ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; services rendus par un franchiseur à savoir aide aux franchisés dans l'exploitation ou l'organisation des commerces de vente au détail ; services de fidélisation de la clientèle à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; l ensemble des services précités étant en lien avec le domaine musical ;

Education dans le domaine de la musique ; formation dans le domaine de la musique ; divertissement dans le domaine de la musique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière musicale ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; services d'écoles de musique (éducation), formation pratique (démonstration) à l'utilisation d'instruments de musique, enseignement par correspondance ; prêt de livres, de manuels ; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), production et montage de films sur bandes vidéo ; services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concerts (divertissement), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de spectacles (services d'imprésarios), réservation de places de spectacles, production et présentation de spectacles, services de studios d'enregistrement ; Services d'édition, services de micro-édition ; l ensemble des services précités étant en lien avec le domaine musical.