Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WKTECA
WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3988720
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2023
WKTECA de WOLTERS KLUWER FRANCE

Présentation de la marque WKTECA

Déposée le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WKTECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOLTERS KLUWER FRANCE domicilié(e) 1, Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 081 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque WKTECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WKTECA est expirée depuis le 8 mars 2023.

WOLTERS KLUWER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENDRE VOTRE SANTÉ , L'INFIRMIERE LIBERALE MAGAZINE , espace infirmier .com , (Marque figurative) , WK SERVICES , 2LR , LIAISONS , LAMY UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , GROUPE LIAISONS UNE MARQUE WOLTERS KLUWER , taxforum


WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 480081306


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 28 juillet 2016 - Changement d'adresse n°675308 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;

Vente au détail de livres et de publications ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale.

Fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs.

Services de bibliothèque ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; clubs (éducation ou divertissement).

Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données.