Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SWEET TIME
Numéro de dépôt :
1375219
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SWEET TIME
Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEET TIME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque SWEET TIME est expirée depuis le 17 octobre 1996.
WILLIAM PITTERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 12 février 1991 - RENONCIATION TOTALE n°51376 - Publication au BOPI 1991-02-12
Inscription - Transmission de propriété n°43457 - Publication au BOPI