Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN
/
LES ARMOIRIES DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARMOIRIES DES PAPES
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3110132
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011

Présentation de la marque LES ARMOIRIES DES PAPES

Déposée le 6 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARMOIRIES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES ARMOIRIES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARMOIRIES DES PAPES est expirée depuis le 6 juillet 2011.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (société anonyme) - 2, rue Banlin, 33310 LORMONT - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - France


Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418897 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Vins.