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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN
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LA PASSION D'ORANE 2002
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION D'ORANE 2002
WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3247961
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
LA PASSION D\'ORANE 2002 de WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque LA PASSION D'ORANE 2002

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASSION D'ORANE 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LA PASSION D'ORANE 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION D'ORANE 2002 est expirée depuis le 26 septembre 2013.

WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS-LA GUILDE DU VIN, Société Anonyme - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419816 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).