Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT CATHARE DE JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC
WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3164589
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
L\'ESPRIT CATHARE DE JEAN BEAUVILLON DU PAYS D\'OC de WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN

Présentation de la marque L'ESPRIT CATHARE DE JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC

Déposée le 16 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPRIT CATHARE DE JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN domicilié(e) 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque L'ESPRIT CATHARE DE JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT CATHARE DE JEAN BEAUVILLON DU PAYS D'OC est expirée depuis le 16 mai 2012.

WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE NERO , GRAN CORPAS , ECKAU DE PAHLEN , MALESAN GRANDE CUVEE , LA BASTIDE D'ESTAVIALE , 6 MEDINAS , L'OUSTALUM MINERVOISDE JEAN BEAUVILLON , JIN FU , L'HERITIER D'UNE PASSION PAR MALESAN , LE SHERGUI


WILLIAM PITTERS - LA GUILDE DU VIN (Société anonyme) - 2, rue Banlin,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 459201844


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Vins du Pays d'Oc.