(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161597.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2022.
WILLIAM PITTERS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Inscription le 2 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425293 - Publication au BOPI 2006-01-02
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488477 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Inscription le 7 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°686645 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07