Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL GRANT'S
WILLIAM GRANT & SONS LIMITED

Numéro de dépôt :
1369406
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque ROYAL GRANT'S

Déposée le 4 septembre 1986 par WILLIAM GRANT & SONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GRANT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WILLIAM GRANT & SONS LIMITED, domicilié(e) The Glenfiddich Distillery GB - DUFFTOWN (Banffshire) - Ecosse ROYAUME-UNI (dossier no 2071717) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2071717) - France.

La marque ROYAL GRANT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL GRANT'S est expirée depuis le 4 septembre 2006.

WILLIAM GRANT & SONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CLAN MACGREGOR , ALE CASK , OLD HUCKLEBERRY , GRANT S STAND FAST , GIBSON , GRANT S , GRANT S BEST PROCURABLE , GRANT'S , HIGHLAND RESERVE VIRTUTIS GLORIA MERCES , BALVENIE SINGLE BARREL


WILLIAM GRANT & SONS LIMITED - The Glenfiddich Distillery GB - DUFFTOWN (Banffshire) - Ecosse ROYAUME-UNI (dossier no 2071717) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - (dossier no 2071717) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071717 - Publication au BOPI 1996-06-27

Inscription le 28 octobre 2002 - Mainlevée de saisie n°358146 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 11 janvier 1996 - SAISIE NOTIFIEE n°195719 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164373 - Publication au BOPI 1993-10-19

Inscription le 1 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64598 - Publication au BOPI 1992-07-01

Vins, spiritueux, liqueurs et cocktails.