Déposée le 28 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WILLEMSE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GRAINES DE POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WILLEMSE FRANCE domicilié(e) 300 rue des Trois Pierres, ZI de Tourcoing - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 280 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque GRAINES DE POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WILLEMSE FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 300 rue des Trois Pierres, ZI de Tourcoing - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 886280270
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
– produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels).
– fongicides ; herbicides ; produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes à l'exception des produits et préparations pour faire briller les feuilles des plantes.
– serres transportables métalliques ; serres, abris de jardin métalliques ; constructions transportables métalliques ; revêtements métalliques pour la construction.
– outils et instruments à main entrainés manuellement ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main.
– serres transportables non métalliques ; serres, abris de jardin non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; planchers non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; toitures non métalliques ; clôtures non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; planches (bois de construction).
– produits agricoles, horticoles, forestiers ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usages alimentaires ; substances alimentaires pour les animaux.
– services de vente au détail dans des magasins spécialisés, services de vente au détail par correspondance ou à distance, services de vente au détail par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou à distance, d'un site Internet ou de toute autre forme de médias électroniques de communication de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de fongicides, herbicides, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes à l'exception des produits et préparations pour faire briller les feuilles des plantes, de serres transportables métalliques, de serres, abris de jardin métalliques, de constructions transportables métalliques, d'outils et instruments à main entrainés manuellement, de sécateurs, de tondeuses à gazon à main, de serres transportables non métalliques, de serres, abris de jardin non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de produits agricoles, horticoles, forestiers, de fruits et légumes frais, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de fleurs à usages alimentaires et de substances alimentaires pour les animaux.
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