Déposée le 5 mai 1989 par la société étrangère Werner & Mertz GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « V.S.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Werner & Mertz GmbH domicilié(e) Rheinallee 96 - 55120 - MAYENCE - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque V.S.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Werner & Mertz GmbH, Société de droit allemand - Rheinallee 96 - 55120 - MAYENCE - Allemagne
MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140025 - Publication au BOPI 1999-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495615 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406488 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04
Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse n°753951 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713908 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, blanchir, détacher, détersifs, détergents;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Pompes de dosage pour machines à laver la vaisselle.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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