Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLOR SOUND
Numéro de dépôt :
1383435
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996
Présentation de la marque COLOR SOUND
Déposée le 9 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOR SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COLOR SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°178202 - Publication au BOPI 1994-11-03