IMPERGUARD
Présentation de la marque IMPERGUARD
Déposée le 19 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBA World auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPERGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3583254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERGUARD arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.
CBA World a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572809 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 16 mars 2015 - Concession de licence n°644553 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2018 n°2682798 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-30