Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOONEY TUNES
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
96646506
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026

Présentation de la marque LOONEY TUNES

Déposée le 17 octobre 1996 par la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOONEY TUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC domicilié(e) 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque LOONEY TUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOONEY TUNES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC a également déposé les autres marques suivantes : DOBBY , MORTAL KOMBAT , PAPERBOY , WB WARNER HOME VIDEO , 75 YEARS WB WARNER HOME VIDEO ENTERTAINING THE WORLD A TIME WARNER ENTERTAINMENT CO. , SPACE JAM , VIL COYOTE WILE E COYOTE , SYLVESTRE SYLVESTER IL GATTO SILVESTRO , W , HARD DRIVIN'


WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324955 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627086 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; Films cinatographiques et films de télévision; dessins animés; disques préenregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéopréenregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, disques compacts audio et audio-vidéo préenregistrés ou non; casques stéréo, écouteurs stéréo; piles; logiciels de jeu (programmes enregistrés) conçus pour être utilisée seulement avec récepteur de télévision; téléphones sans fil; machines à calculer portables ou non; magnétophones à cassettes, lecteurs de disques, lecteurs de disques compacts, appareils d'enregistrement; appareils portables à fonction karaoké; récepteurs d'appels; extraits de films en cassettes utilisés avec visionneurs et projecteurs portables; cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo, bandes audio, bandes vidéo, bandes audio-vidéo; radios; masques de plongée; tubas de plongée; pince-nez, étuis pour pince-nez, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil