Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRON
WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
1200042
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1992
TRON de WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE

Présentation de la marque TRON

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE domicilié(e) 52, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX. - France.

La marque TRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DONALD DUCK , ROX ROUKY CAP CAPPER TOD TOBY DENTUCA PAPUCA RED TOBY FREY FRANK , RECO , THE ARISTOCATS , LES MULTI DOSSIERS DE WALT DISNEY , BONGO , PINOCCHIO MAGAZINE , WALT DISNEY PRODUCTIONS BAGHEERA , LES CASTORS JUNIORS , TRON


WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) S.A. - 52, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS. - France


CABINET COURCOUX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°36977 - Publication au BOPI 1982-34

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].