Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICKEY MOUSE
WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE)

Numéro de dépôt :
1135759
Date de dépôt :
23/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MICKEY MOUSE

Déposée le 23 mai 1980 par WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICKEY MOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) domicilié(e) S.A 52, Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque MICKEY MOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DONALD DUCK , ROX ROUKY CAP CAPPER TOD TOBY DENTUCA PAPUCA RED TOBY FREY FRANK , RECO , THE ARISTOCATS , TRON , LES MULTI DOSSIERS DE WALT DISNEY , BONGO , PINOCCHIO MAGAZINE , WALT DISNEY PRODUCTIONS BAGHEERA , LES CASTORS JUNIORS


WALT DISNEY PRODUCTIONS (FRANCE) - S.A 52, Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS - France


CABINET COURCOUX - France


Inscription - Transmission de propriété n°36977 - Publication au BOPI 1980-051

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.