Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIC
VYNEX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1457642
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998

Présentation de la marque TIC

Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) VYNEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VYNEX domicilié(e) BALAIVES, 08160 FLIZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC est expirée depuis le 28 mars 1998.

VYNEX a également déposé les autres marques suivantes : PLASTICANO , BRICOLETTE , CLASSETTE , (Marque figurative) , VYBAC , MAXIGRIP , TREF ACT , ATOUT , AGGLO PLUS , VYFLON


VYNEX (société anonyme) - BALAIVES, 08160 FLIZE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, bondes, notamment chevilles, serrures, rivets, anneaux de rideaux, pinces à rideaux, tringles à rideaux, appliques. Câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes métalliques, billes d'acier, clous et vis métalliques, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, notamment articles et produits de construction métallique et de quincaillerie pour le bricolage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.