Déposée le 9 août 1994 par la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUSTE SVELT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque JUSTE SVELT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VS Vecteur Santé laboratoires, SA - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314975541
Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Inscription le 24 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384014 - Publication au BOPI 2003-12-24
Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270256 - Publication au BOPI 2004-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2560315 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 22 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°764755 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, gélées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; graisses comestibles.Café, thé, cacao et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; moutarde; sauces (condiments); et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.Tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparation alimentaires allégées
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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