Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VRANKEN, L'ART DU CHAMPAGNE
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93475589
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2023

Présentation de la marque VRANKEN, L'ART DU CHAMPAGNE

Déposée le 8 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRANKEN, L'ART DU CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VRANKEN, L'ART DU CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VRANKEN, L'ART DU CHAMPAGNE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

VRANKEN-POMMERY MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : SACRIPANT , TETE DE CUVEE VRANKEN , VRANKEN, L'ART DU ROSE , HABITS DE LUMIERE , DEMOISELLE GOURMANDE , CUVEE 21 , PALACE ESTATE , V , FRENCH BUBBLES , CUVEE 21 TWENTY ONE DEMOISELLE VRANKEN


VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, société anonyme - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 348494915


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182057 - Publication au BOPI 1995-02-21

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°256548 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209669 - Publication au BOPI 1996-12-03

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2003 n°2244679 - Publication au BOPI 2003-06-18

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521046 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Vins d'origine française, à savoir champagne