Marque renouvelée - Marque en vigueur

V
VRANKEN Paul-François
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1383972
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2026
V de VRANKEN Paul-François

Présentation de la marque V

Déposée le 12 décembre 1986 par VRANKEN Paul-François et la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont VRANKEN Paul-François domicilié(e) 47 rue de Lille - 75007 - PARIS - France et la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

VRANKEN Paul-François a également déposé les autres marques suivantes : VRANKEN, L'ART DU PORTO , (Marque figurative) , VRANKEN


VRANKEN Paul-François - 47 rue de Lille - 75007 - PARIS - France

VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, Société anonyme - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2080120 - Publication au BOPI 2006-07-20

Renouvellement avec limitation n°2319836 - Publication au BOPI 2007-38

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2006 n°2347600 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°256548 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 17 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188577 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171947 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209669 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 3 décembre 1996 - Concession de licence n°209670 - Publication au BOPI 1996-12-03

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628701 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26

Vins de Champagne; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à l'exception des vins de Champagne

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.