Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANÇAISE
VORTEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3767216
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANÇAISE de VORTEX

Présentation de la marque LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANÇAISE

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) VORTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTEX domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 149 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANÇAISE est expirée depuis le 17 septembre 2020.

VORTEX a également déposé les autres marques suivantes : SKYRNB , PAGER , HIP HOP RADIO , JAMZ , SKYTOF , SKYROCK, PRIORITE AU RAP , LASCAR SPIRIT , RAP ET RNB EN PREMIER , PLANETE RAP RNB , PLANETE REGGAE


VORTEX, Société Anonyme - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 332149442


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, parrainage publicitaire d'événements sportifs, musicaux et culturels.

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive, messagerie instantanée, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission, diffusion et téléchargement de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet.

Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de magazines, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services de photographie (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques, DVD ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement).