Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solabaie Les Baies de Bretagne
VM MATERIAUX (S.A.)
VM MATERIAUX (S.A.)

Numéro de dépôt :
98762521
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque Solabaie Les Baies de Bretagne

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX et la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solabaie Les Baies de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT - France et la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT (correction BOPI 1999-48) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.

La marque Solabaie Les Baies de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solabaie Les Baies de Bretagne est expirée depuis le 1 décembre 2008.

VM MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDEN LES PORTES DU PARADIS , ClotBien , COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE , AM DISTRIBUTION , TECHNILISS , COMINEX LA PIERRE AU SERVICE DE VOS IDEES , VM, DES IDEES CONSTRUCTIVES , l'Odyssée VM , VITRAGE TRIPLE SOLABAIE , BESTKIND


VM MATERIAUX (S.A.) - Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT - France

VM MATERIAUX (S.A.) - Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT (correction BOPI 1999-48) - France - SIREN 5


IXAS CONSEIL - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Menuiseries intérieures et extérieures, portes, fenêtres, en bois, polychlorure de vinyle, aluminium. Volets non métalliques. Construction et réparation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.