Marque enregistrée - Marque en vigueur

C17
VIVENDI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4199739
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2025
C17 de VIVENDI

Présentation de la marque C17

Déposée le 27 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI domicilié(e) 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 134 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque C17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C17 arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

VIVENDI a également déposé les autres marques suivantes : VEINOTONE , H , VIVENDI UNIVERSAL , EGERY , PHONISIAC , MADE IN SOUND , VIVENDI, UN MONDE D'IMAGES , VIVENDI, GROUPE FRANÇAIS LEADER MONDIAL DE LA COMMUNICATION , VIVENDI, A WORLD OF MUSIC , VIVENDI LES EMOTIONS DU NUMERIQUE


VIVENDI, Société anonyme - 42 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 343134763


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663336 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 13 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709485 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils électriques de mesure et de contrôle (inspection) électronique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes, caméras ; téléphones, téléphones mobiles, étuis de téléphones portables ; organisateur personnel (PDA) ; agendas électroniques ; appareils de radio, baladeurs ; projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; ordinateurs, écrans d'ordinateur claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; Cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques et autres supports d'enregistrement numériques ; bandes vidéo ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; circuits intégrés et micro circuits ; lecteurs de cartes ; composants électroniques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; lunettes (optique), étuis à lunettes, articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ; publications électroniques ; appareils d'éducation conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision, des ordinateurs ou des périphériques d'ordinateur ; jeux électroniques ; logiciels informatiques destinés à la fourniture, distribution et transmission de contenu lié au divertissement, sonore, vidéo, textuel et multimédia ; logiciels permettant la transmission, le stockage, le partage, la collecte, l'édition, l'organisation et la modification de contenu audio et vidéo, messages, images et autres données pour le réseautage social, forums de discussion en ligne et jeux interactifs, pour la création de bases de données de réseautage social et la gestion de bases de données de réseautage social ; programmes informatiques pour la diffusion en flux ou le téléchargement de musique, films, programmes télévisés, jeux et livres audio.

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; boutons de manchettes en métaux précieux ; épingles de cravates ; porte-clefs ; boîtes en métaux précieux ; cadrans solaires ; montres et bracelets de montres, montres de plongée, boîtiers de montres.

Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; produits de la papeterie ; produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; billets (tickets) ; photographies ; catalogues, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, marques pour livres manuels (papier), albums, brochures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en matières plastiques pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, instruments d'écriture ; cartes ; cartes de visite, cartes postales, cahiers, blocs notes ; carnets ; chéquiers ; porte chéquiers ; porteplumes, plumes à écrire, plumes à dessin ; affiches ; images ; portraits ; calendriers ; corbeilles à courrier ; guide de programmes de télévision et de radio ; linge de table et serviettes en papier ; nappes en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; drapeaux en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; timbres-poste ; boites en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie) ; fournitures scolaires ; papiers à lettres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos, sous-mains, agendas ; guides de programmes de télévision, de musique et de radio ; programmes de spectacles ; punaises, taille-crayons, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière.

Cuirs et imitations du cuir ; malles, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs à dos, cartables, valises. Parapluies ; parasols, ombrelles ; cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; porte-cartes (portefeuille), portefeuilles, porte-monnaie ; étuis pour clefs.

Vêtements ; vêtements de sport ; t-shirts ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de sport, de ski ; sous-vêtements ; costumes de bain ; collants ; costumes.

Jeux ; jeux de société ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile, à roulettes ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; machines de jeux vidéo, jeux vidéo d'arcade.

Articles pour fumeurs ; étuis, coffrets et boîtes à cigares, pipes, cigarettes et allumettes ; briquets ; cendriers (non en métaux précieux).

Services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces et de temps publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires ; conseils en affaires ; assistance et conseils professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour entreprises industrielles et commerciales ; conseils et informations en matière commerciale ; conseils commerciaux destinés aux consommateurs (à savoir informations de consommation) liés au choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ; publipostage ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes musicaux, audio, radio, à des jeux, à des journaux ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; services d'abonnement à une chaîne de télévision ; services d'abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; consultations en matière de saisie de données sur Internet ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; relations publiques ; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication) ; vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi) ; décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail d'antennes ; services de revue de presse ; mise à disposition de personnel (hôtesses d'accueil) dans le cadre de spectacles, et autres manifestations ; direction professionnelle des affaires artistiques (imprésarios).

Services de télécommunications ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo, par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ; télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télématique à savoir téléphones, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modem ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication ; consultations professionnelles en matière de téléphonie ; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en matière de transmission de données via Internet ; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; services téléphoniques ; services de téléphones cellulaires ; radiotéléphonie mobile ; radiomessagerie ; services de répondeur automatique (services de télécommunications) ; messagerie vocale, renvoi d'appel, courrier électronique, services de transmission électronique de messages ; services de vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de vidéotéléphone ; services de fourniture d'accès à l'Internet (fournisseurs de services Internet) ; services d'échange électronique de correspondance, services de courrier électronique, services de messagerie instantanée électronique, services de messagerie non instantanée électronique ; services de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet, Extranet et Intranet ; services de transmission d'informations par le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture d'accès à des conférences électroniques et forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet contenant de la musique numérique ou toute oeuvre audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche sur l'Internet ; transmission de publications électroniques en ligne ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission électronique d'informations (nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur, et de tous autres systèmes de transmission, tels qu'ondes, câbles, satellites, réseau Internet, services de diffusion d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons, par des réseaux de télécommunication y compris par Internet. Services d'accès et de consultation d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de sons. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de dépêches, transmission par satellite, fourniture d'accès, location et mise à disposition de bases de données (textes, photos, vidéos, graphiques) par réseau de télécommunication mondiale. Transmission d'images animées par supports Internet, télévisé, téléphones mobiles et réseaux numériques ; radiodiffusion et télédiffusion de programmes musicaux, de spectacles et d'autres divertissements par le biais de l'Internet et autres systèmes de télécommunications, location d'accès à un espace de dialogue en ligne et des forums de discussion sur l'Internet, à des images numériques et services relatifs à la transmission de sons ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture de forums, forums de discussion, revues spécialisées et carnets Web pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; transmission de supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, images, textes, photographies, par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; transmission et lecture en transit électroniques de contenu multimédia numérique pour le compte de tiers via des réseaux informatiques ou téléphoniques et autres réseaux de communication.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs et de tout appareil et instrument audiovisuel, d'encodeurs, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo, de décors de théâtre ; production de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions, de conférences, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production de programme vidéo ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication), services de jeux d'argent ; services de casino (jeux) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de salles de cinéma ; microédition ; informations et conseils en matière de divertissement et de loisirs et notamment informations et conseils aux visiteurs ou clients de salle de spectacles ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; exploitation de salles de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de représentation de spectacles ; représentations théâtrales ou musicales ; organisation d'expositions, salons, de foires et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ou culturelles ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'orchestres ; reportages photographiques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; location de matériels d'interprétation simultanée, de micros et caméras ; location de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; projection de films cinématographiques ; services d'édition de livres, de guides, de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y compris électroniques ; services d'interprétariat ; services de traduction ; location de décors de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; services de représentation et placement d'artistes, conseils, assistances et accompagnement d'artistes ; fourniture de musique, films, programmes télévisés, jeux et livres audio téléchargeables ou diffusés en flux aux utilisateurs en ligne via un réseau de communication ; fourniture de musique, films, programmes télévisés, jeux et livres audio téléchargeables ou diffusés en flux aux utilisateurs en ligne via un réseau de communication ; organisation de spectacles (imprésarios).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; services de fourniture de moteurs de recherche sur l'Internet ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; location d'appareils et d'instruments informatiques, à savoir écrans ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; service de test pour l'établissement de normes (standardisation) techniques.