Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACAVAN
VIVALP (SA)

Numéro de dépôt :
1409803
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque PACAVAN

Déposée le 18 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) VIVALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVALP domicilié(e) 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque PACAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACAVAN est expirée depuis le 18 mai 1997.

VIVALP a également déposé les autres marques suivantes : CATELAC , (Marque figurative) , LE VIVACHON , LE CRECHOIS , GRAND SOM , PACAVAN , AS LAIT , BOURNAY , (Marque figurative) , LE CRECHOIS


VIVALP (SA) - 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles et empaquetages en matière plastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.