Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORMIL
VIVALP (SA)

Numéro de dépôt :
1317364
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1995

Présentation de la marque ORMIL

Déposée le 17 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) VIVALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVALP domicilié(e) 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque ORMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMIL est expirée depuis le 17 juillet 1995.

VIVALP a également déposé les autres marques suivantes : CATELAC , (Marque figurative) , LE VIVACHON , LE CRECHOIS , GRAND SOM , PACAVAN , AS LAIT , BOURNAY , (Marque figurative) , LE CRECHOIS


VIVALP (SA) - 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Produit constitué par un melange de beurre et de miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.