Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACHE - TOUT
VIVALP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1498828
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
20/06/1994

Présentation de la marque HACHE - TOUT

Déposée le 20 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) VIVALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « HACHE - TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVALP domicilié(e) Zone Industrielle, MARIGNY SAINT MARCEL, 74150 RUMILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque HACHE - TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACHE - TOUT est expirée depuis le 20 juin 1994.

VIVALP a également déposé les autres marques suivantes : CATELAC , (Marque figurative) , LE VIVACHON , LE CRECHOIS , GRAND SOM , PACAVAN , AS LAIT , BOURNAY , (Marque figurative) , LE CRECHOIS


VIVALP, société anonyme - Zone Industrielle, MARIGNY SAINT MARCEL, 74150 RUMILLY. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Ustensiles électriques pour le ménage.Outils, fourchettes et cuillers.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, casseroles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.