Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITTEL
/
VITTEL, L'EFFET MINERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL, L'EFFET MINERAL
VITTEL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95571460
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque VITTEL, L'EFFET MINERAL

Déposée le 9 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTEL, L'EFFET MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque VITTEL, L'EFFET MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL, L'EFFET MINERAL est expirée depuis le 9 mai 2005.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. (Société Anonyme) - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Errata - Publication au BOPI 1995-41

Errata - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles cosmétiques, lotion pour les cheveux lotions avant et après-rasage et plus généralement, des lotions; dentifrices; eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains; poudres crèmes; laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage. Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits la destruction des animaux nuisibles fongicides; herbicides. Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.